Ameli.fr
  LPP > Fiche > Conditions générales
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par chapitre      
      Téléchargement      
      Fiche : 1131170      
      Conditions générales      
      MAJ : 25/11/2020      
      Version : 611      
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par laboratoire      
      Nouvelles Inscriptions      
      Modifications de la semaine      
      Téléchargement      
UCD
      MAJ : 25/11/2020      
      Version : 1229      
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par chapitre      
      Recherche sur autres critères      
      Téléchargement      
      MAJ : 19/10/2020      
      Version : 64      
Conditions générales

Code LPP:1131170
Désignation:PERFUSION, POMPE EXTERNE À INSULINE, LOCATION ET PRESTATION, FORFAIT JOURNALIER.

Titre I chapitre 1er.
Systèmes actifs pour perfusion à
domicile. Pompes à insuline externes,
portables et programmables.
La prise en charge est assurée pour le
diabète de type 1 ou de type 2 ne
pouvant être équilibré par une
insulinothérapie par multi-injections
sous-cutanées d'insuline.
La prescription initiale d'une pompe à
insuline externe, portable et
programmable doit être réalisée dans
un centre initiateur adulte ou
pédiatrique, pour l'enfant, répondant
aux cahiers des charges définis
ci-dessous. Cette prescription est
faite pour un maximum de 6 mois.
Le renouvellement de la prescription,
également réalisé pour au maximum 6
mois, est effectué par un médecin
spécialiste en endocrinologie et
métabolisme ou titulaire de la
compétence ordinale en endocrinologie
et métabolisme ou un médecin titulaire
de la compétence ordinale en
diabétologie et nutrition travaillant
en concertation avec le centre
initiateur. Chez les enfants, ce
renouvellement sera effectué par un
pédiatre expérimenté en diabétologie
du centre initiateur pédiatrique ou
d'une structure pédiatrique
travaillant en concertation avec le
centre initiateur pédiatrique.
La prescription doit préciser :
- la marque et le modèle de la pompe,
- la marque et le modèle de
consommable et le nombre nécessaire
par mois.
Le prescripteur doit s'assurer de la
compatibilité des consommables avec la
pompe prescrite telle que attestée par
le marquage CE.
Une réévaluation de l'opportunité de
la poursuite du traitement doit être
faite tous les ans dans un centre
initiateur.
Toute prescription pour un changement
de pompe, à l'achat ou à la location,
doit être faite dans un centre
initiateur. Ce changement ne peut pas
intervenir avant 4 ans sans préjudice
des dispositions de l'article R.
165-24 du Code de la Sécurité Sociale.
Un centre initiateur pour adultes doit
s'appuyer sur une équipe
multiprofessionnelle formée à la prise
en charge intensive du diabète,
notamment à l'éducation thérapeutique
et au traitement par pompe à insuline.
Cette équipe est composée notamment
de deux médecins spécialistes en
endocrinologie et métabolismes, d'une
infirmière et d'une diététicienne.
L'équipe doit participer au moins une
fois par an à une formation continue
sur les pompes.


Titre I chapitre 1er.
Systèmes actifs pour perfusion à
domicile. Pompes à insuline externes,
portables et programmables (SUITE).
L'équipe confirme l'indication du
traitement par pompe conformément aux
données relatives à la prise en charge
et aux recommandations
professionnelles de bonne pratique.
Au moins 10 débuts de traitements par
pompe par an et au moins 25 patients
suivis régulièrement après trois ans
de fonctionnement, sont nécessaires
pour un niveau d'implication et de
compétence suffisant du centre.
Les patients sont adressés au centre
initiateur pour débuter le traitement
après une période d'évaluation de la
prise en charge et de discussion de
l'indication par le diabétologue de
suivi (document écrit).
Une astreinte médicale 24 h/24 est
assurée par l'équipe diabétologie du
centre initiateur. Le centre doit
disposer, en interne ou à proximité,
d'une structure d'accueil des urgences
diabétologiques.
Un programme structuré d'éducation
concernant les pompes est élaboré et
écrit, ainsi que des documents
d'évaluation et de synthèse. Des
documents écrits concernant les
différents aspects de l'éducation au
traitement sont remis au patient
notamment en ce qui concerne la
conduite à tenir en cas d'incident et
le schéma de remplacement, ainsi que
la conduite à tenir lors des
astreintes de son centre.
L'initiation au traitement requiert
une formation intensive du patient en
hospitalisation.
La structure multiprofessionnelle
réalise une réévaluation annuelle de
l'opportunité de la poursuite du
traitement par pompe à insuline chez
un patient donné.
Un centre initiateur pour adultes a 3
grandes missions qui sont l'initiation
du traitement, la réévaluation
annuelle et la formation des
soignants.
L'équipe du centre initiateur
pédiatrique doit être composée d'un
pédiatre expérimenté en diabétologie,
d'une infirmière ou puéricultrice
formée à la prise en charge intensive
du diabète, notamment à l'éducation
thérapeutique, et au traitement par
pompe à insuline et d'une
diététicienne ayant une compétence
dans le diabète de l'enfant.
L'équipe doit participer au moins une
fois par an à une formation continue
sur les pompes.
La structure pédiatrique d'initiation
du traitement ambulatoire par pompe
doit assurer le suivi simultané d'au
moins 50 enfants diabétiques et le
suivi d'au moins 5 enfants sous pompe
au terme de deux ans de
fonctionnement.


Titre I chapitre 1er.
Systèmes actifs pour perfusion à
domicile. Pompes à insuline externes,
portables et programmables (SUITE).
L'indication du traitement par pompe
est posée par le centre initiateur
pédiatrique après une période
d'évaluation de la prise en charge.
L'initiation au traitement requiert
une formation intensive en
hospitalisation.
Cette formation s'adresse à l'enfant
mais également aux parents. Un
programme structuré d'éducation
concernant les pompes est élaboré et
écrit, ainsi que des documents
d'évaluation et de synthèse. Des
documents écrits concernant les
différents aspects de l'éducation au
traitement sont remis au patient comme
aux parents, notamment en ce qui
concerne la conduite à tenir en cas
d'incident et le schéma de
remplacement, ainsi que la conduite à
tenir lors des astreintes.
La structure travaille en coordination
avec un secteur d'hospitalisation à
proximité équipé pour l'accueil des
urgences. Une astreinte médicale
téléphonique est assurée 24h/24. Le
suivi de l'enfant est assuré par un
pédiatre expérimenté en diabétologie
du centre initiateur pédiatrique ou
d'une structure pédiatrique
travaillant en concertation avec le
centre initiateur pédiatrique selon
l'organisation régionale. Le centre
initiateur assure l'évaluation
annuelle de ce traitement.
Dans les rares cas où il n'y aurait
pas de centre initiateur pédiatrique
dans une région, un centre initiateur
pour adultes (tel que défini
précédemment) pourrait être amené à
prendre en charge un enfant, en
collaboration avec une équipe
pédiatrique régionale qui suit des
enfants diabétiques (expertise diabète
de l'enfant). Cette équipe doit
néanmoins respecter les spécificités
pédiatriques pour les indications, la
phase préalable à l'indication, les
contre-indications, les critères
d'arrêt et d'évaluation annuelle.
Le prestataire ou le pharmacien d'officine
doit :
- être en mesure de présenter et assurer la
formation technique du patient, à la demande
du centre initiateur, de toutes les pompes
prescrites par celui-ci ;
- respecter les règles de matériovigilance ;
- établir des procédures internes écrites.
La formation technique (initiale et continue)
du patient ainsi que l'astreinte doivent être
réalisées par un intervenant infirmier ou un
pharmacien d'officine.
L'intervenant doit être formé à
l'insulinothérapie ou "environnement médical"
(formation validée par des experts
cliniciens) et formé techniquement aux pompes
à insuline par les fabricants.
Il doit également participer au moins une
fois par an à une formation continue sur les
pompes.
Tous les six mois, dans le cadre du compte
rendu de visite de l'infirmier du prestataire
ou du pharmacien d'officine, un récapitulatif
complet de la consommation mensuelle de
cathéters par le patient est transmis au
médecin prescripteur et au patient.
Si, lors de ces visites à six mois ou à toute
autre occasion, le prestataire ou le
pharmacien d'officine constate une
consommation inférieure à six cathéters par
mois, après consultation du médecin
prescripteur, un accompagnement spécifique
est proposé au patient par le prestataire ou
le pharmacien d'officine, afin de déterminer
avec lui les causes de cette
sous-consommation, de vérifier le bon usage
du dispositif médical et notamment sur les
points d'insertion et le changement régulier
des cathéters en conformité avec les
recommandations de la société savante et/ou
de son prescripteur. Dans ce cas, le médecin
prescripteur est tenu informé régulièrement,
par le prestataire ou le pharmacien
d'officine, de l'évolution des utilisations
de cathéters par le patient.