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UCD
      MAJ : 22/04/2014      
      Version : 886      
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      MAJ : 01/04/2014      
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      MAJ : 20/03/2014      
      Version : 344      

Module Présentation

La base des médicaments et Informations Tarifaires comprend à la fois les médicaments :
        - remboursables aux assurés sociaux et agréés aux collectivités (identifiés par un code CIP). Ces
          données sont actualisés toutes les semaines.
        - rétrocédés et facturables en sus des GHS par les établissements de santé (identifiés par un code
          UCD). Ces données sont actualisés toutes les semaines en fonction des parutions au journal officiel.

Il est possible de consulter la BDM_IT soit :
        - à l'aide des modules de recherche CIP et UCD
        - en téléchargeant aujourd'hui les fichiers médicaments UCD (et ultérieurement les fichiers CIP)


Téléchargement

En fonction de la sélection CIP ou UCD, cette rubrique vous permet de télécharger :

  •  
  • soit les fichiers des médicaments CIP comprenant :
     
            -  un fichier contenant l'intégralité des médicaments remboursables.
            -  un fichier contenant les médicaments remboursables mis à jour cette semaine.
            -  un fichier des médicaments radiés.
            -  un fichier contenant l'intégralité des médicaments agréés aux collectivités.
      Ces fichiers CIP sont mis à jour hebdomadairement.
      Ce module téléchargement CIP n'est pas opérationnel à ce jour.

  •  
  • soit les fichiers des médicaments UCD comprenant :
     
            º  cinq fichiers exploitables sous excel :
            -  un fichier total "UCD_TOTAL" présentant les médicaments par code UCD avec leur tarif en vigueur afin de permettre la mise en oeuvre de contrôles de facturation.
            -  un fichier MAJ "UCD_MAJ" présentant les médicaments qui ont été modifiés ou ajoutés à la liste T2A et/ou rétrocession depuis la version précédente.
            -  un fichier "UCD_HISTO_PRIX" relatif à l'historique des prix.
            -  un fichier "RETRO_HISTO_TAUX" relatif à l'historique des taux de remboursement des médicaments délivrés dans le cadre de la rétrocession uniquement.
            -  un fichier "RETRO_HISTO_COUT_SUPP" relatif à l'historique du coût de reconstitution (ou coût supplémentaire).
            º  deux fichiers au format NX :
            -  fichier NX total
            -  fichier NX MAJ
      Ces fichiers UCD sont mis à jour chaque semaine en fonction des publications des JO. Par conséquent, en l'absence de JO la base UCD n'est pas actualisée, il n'y a donc pas de nouvelle version de base diffusée.


    Module de recherches :

    Actuellement les modules de recherche ne sont disponibles que pour les médicaments remboursables aux assurés sociaux et agréés aux collecticités ( identifiés par un code CIP ).
    Ces modules de recherches seront opérationnels ultérieurement pour les codes UCD.

    La consultation de la BdM_IT permet une recherche rapide :
            - Par numéro de code CIP,
            - Par nom de spécialité,
            - Par nom de laboratoire,
            - Par nouvelle inscription de la semaine,
            - Par modification de la semaine.


    Présentation des modules de recherches :

    Les recherches sont possible selon les critères suivants :

  •  
  • Code CIP (Club Inter Pharmaceutique),
      Un code CIP est un identifiant correspondant à l'autorisation de mise sur le marché d'une présentation d'un médicament . Ce code est administré par le Club Inter Pharmaceutique. Ce code est composé de 7 chiffres dont le dernier numéro est la clé de contrôle du code.
    On distingue deux types de code CIP :
            -  les codes CIP commençant par "5" correspondent aux médicaments agréés uniquement aux collectivités, non remboursables aux assurés sociaux. Ces médicaments n'ont pas de prix, ni de taux, ni de Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR) renseignés.
            -  les codes CIP commençant par "3" correspondent aux médicaments remboursables aux assurés sociaux et / ou aux médicaments agréés aux collectivités.
      La recherche peut s'effectuer par le choix de la liste "Assurés" et/ ou "Collectivité" et par la saisie du code CIP entier ou des trois 3 premiers chiffres de ce code.
  •  
  • Nom de la spécialité
      La recherche peut s'effectuer en selectionnant l'une des 2 listes "Assurés" et/ ou "Collectivité" et par la saisie des premières lettres du nom du médicament dans la zone "nom commercial".
    Ex : si vous saisissez 'Aspi' dans la zone "nom commercial" pour l'homologation "Assurés", vous obtiendrez une liste de plus de 18 spécialités "d'aspirine".
  •  
  • Nom du laboratoire
      Cette recherche vous permet d'accéder à la liste de codes CIP commercialisés par un même laboratoire selon le type d'homologation sélectionnée (Assurés et / ou Collectivité).
    La liste des médicaments obtenue est téléchargeable sous Excel.
    Le résultat de cette recherche affiche pour les médicaments remboursables aux assurés sociaux :
     -   le code CIP
     -   la désignation et le conditionnement
     -   le prix et le taux en vigueur
     -   la date d'application du prix et du taux
     -   le montant du TFR, le cas échéant
     -   la date de fin de remboursement et son motif de fin de remboursement
     -   la date du Journal officiel modifiant une donnée tarifaire.
    Le résultat de cette recherche affiche pour les médicaments agrées aux collectivités :
     -   le code CIP
     -   la désignation et le conditionnement du médicament
     -   la date de début et fin d'agrément aux collectivités et son motif de fin
     -   la date JO modifiant ce médicament.
  •  
  • Nouvelles Inscriptions : module de recherche ouvert ultérieurement
      Cette recherche vous permettra de consulter la liste des nouveaux codes CIP mise à jour dans de la semaine.
    Il s'agira de la liste des codes CIP publiés au journal officiel pour la première fois sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés (Homologation Assurés) et / ou agréés aux collectivités (Homologation Collectivités) en cas de nouvelles inscriptions ou de renouvellement d'inscription.
    Le résultat de cette recherche affiche pour les médicaments remboursables aux assurés sociaux :
     -   le code CIP
     -   la désignation et le conditionnement
     -   le laboratoire
     -   le prix et le taux en vigueur
     -   la date d'application du prix et du taux
     -   le montant du TFR, le cas échéant
     -   et la date du Journal officiel modifiant une donnée tarifaire.
    Le résultat de cette recherche affiche pour les médicaments agrées aux collectivités :
     -   le code CIP
     -   la désignation et le conditionnement du médicament
     -   le laboratoire
     -   la date de début et fin d'agrément aux collectivités et son motif de fin
     -   la date JO modifiant ce médicament.
  •  
  • Modification de la semaine : module de recherche ouvert ultérieurement
      Cette rubrique vous permettra de lister les spécialités pharmaceutiques par type d'homologation Assurés et / ou Collectivité et par thème :
     -   modification (s) prix / taux pour des médicament(s) déjà inscrit(s) au remboursement
     -   modification(s) du Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR)
     -   modification(s) de nom de médicament
     -   modification(s) de laboratoire

    Pour obtenir un complément d'information, chaque médicament bénéficie d'un lien permettant d'accéder aux informations suivantes :
    Pour un médicament agrée aux collectivités :
     -   Code CIP
     -   Désignation
     -   Conditionnement
     -   Nom du laboratoire
     -   Date du Journal officiel relative à la modification du code CIP
    Pour un médicament remboursable aux assurés :
     -   Code CIP
     -   Désignation
     -   Conditionnement
     -   Nom du laboratoire
     -   Prix fabricant Hors taxe (HT)
     -   Prix public TTC
     -   Taux de remboursement (en %)
     -   Date d'application du prix et du taux de remboursement,
     -   Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR) le cas échéant (avec la date de début et de fin)
     -   Date du Journal officiel relative à la modification du code CIP