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Code LPP | : | 7758131 |
Désignation | : | PIED RESTITUTION D ENERGIE, REMPLACEMENT REVETEMENT ESTHETIQUE,OTTO BOCK |
Pied à restitution d'énergie,
remplacement du revêtement esthétique
Cette
prestation comprend le démontage du
revêtement esthétique usagé, la
fourniture du nouveau revêtement
esthétique et son remontage. Cette
prestation ne concerne pas les pieds à
restitution d'énergie monoblocs
surmoulés. Le remplacement du revêtement
esthétique du pied à restitution
d'énergie est pris en charge dans la
limite d'une prise en charge par an.
Les pieds à restitution d'énergie conçus
pour adultes et déclinés en taille
enfant seront pris en charge sous le nom
de marque du pied adulte
correspondant jusqu'au 2 janvier 2014
sous réserve que ces pieds soient
conformes aux spécifications techniques
et conditions de prise en charge des
pieds pour enfants. Au-delà, les
fabricants et les distributeurs qui
souhaitent le maintien de la prise en
charge de leurs produits devront avoir
déposé des dossiers de demande
d'inscription sous nom de marque auprès
des
ministres avec dépôt concomitant au
secrétariat de la commission
d'évaluation des produits et prestations
à la HAS dans un délai d'au moins
180 jours avant le 2 janvier 2014.
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Date début validité | : | 07/07/2023 |
Tarif | : | 211,35 Euros
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Prix unitaire réglementé | : | 211,35 Euros |
Montant max remboursement | : | Néant |
Quantité max remboursement | : | 1,00 |
Entente préalable | : | Oui |
Indications | : | Oui |
Identifiant | : | Néant |
Age maxi | : | Néant |
Nature de prestation | : | ORP Orthoprothèses |
Type de prestation | : | Réparation |
Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE | 1,300 |
MARTINIQUE | 1,150 |
GUYANE | 1,300 |
REUNION | 1,500 |
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON | 1,400 |
MAYOTTE | 1,360 |
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