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  LPP > Fiche V.180101
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Fiche

Code LPP:7710390
Désignation:PIED RESTITUTION D ENERGIE, REMPLACEMENT REVETEMENT ESTHETIQUE,COLLEGE PARK

Pied à restitution d'énergie, remplacement du revêtement esthétique Cette prestation comprend le démontage du revêtement esthétique usagé, la fourniture du nouveau revêtement esthétique et son remontage. Cette prestation ne concerne pas les pieds à restitution d'énergie monoblocs surmoulés. Le remplacement du revêtement esthétique du pied à restitution d'énergie est pris en charge dans la limite d'une prise en charge par an. Les pieds à restitution d'énergie conçus pour adultes et déclinés en taille enfant seront pris en charge sous le nom de marque du pied adulte correspondant jusqu'au 2 janvier 2014 sous réserve que ces pieds soient conformes aux spécifications techniques et conditions de prise en charge des pieds pour enfants. Au-delà, les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront avoir déposé des dossiers de demande d'inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la commission d'évaluation des produits et prestations à la HAS dans un délai d'au moins 180 jours avant le 2 janvier 2014.

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:07/07/2023
Ancien code:2721749

Tarif:211,35 Euros
Prix unitaire réglementé:211,35 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Entente préalable:Oui
Indications:Oui
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:ORP Orthoprothèses
Type de prestation:Réparation

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 2 : ORTHESES ET PROTHESES EXTERNES
ORTHOPROTHESES
APPAREILLAGE DU MEMBRE INFERIEUR
PROTHESES DU MEMBRE INFERIEUR
CHAP III ADJONCTIONS ET VARIANTES OPTIONNELLES POUR PROTHESES EXO ET ENDOSQUELET
VARIANTES OPTIONNELLES POUR PROTHESES ENDOSQUELETTIQUES
APPLICABLE AU PIED
PIED A RESTITUTION D'ERNERGIE
REPARATIONS DES PIEDS A RESTITUTION D'ENERGIE POUR ADULTES ET ENFANTS

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,300
MARTINIQUE1,150
GUYANE1,300
REUNION1,500
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON1,400
MAYOTTE1,360