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Fiche

Code LPP:3478914
Désignation:STIMULATION CÉRÉBRALE, MEDTRONIC, ACTIVA, KINETRA, TÉLÉCOMMANDE

Dispositifs médicaux implantables actifs. Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale. Programmeur pour stimulateur neurologique pour stimulation cérébrale profonde, ACTIVA, KINETRA, Société MEDTRONIC. La prise en charge est assurée pour une télécommande ACCESS, modèle 7436. Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA comprend : - soit un système de stimulation bilatérale KINETRA composé d'un stimulateur KINETRA avec ses deux électrodes, ses deux extensions et sa télécommande ; - soit un système de stimulation unilatérale composé d'un stimulateur SOLETRA avec son électrode, son extension et sa télécommande. Dans certains cas, le système pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA peut comprendre deux SOLETRA au lieu d'un KINETRA. Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC comprend un stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC, deux électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358), deux extensions ACTIVA PC (code 3491040) et une télécommande ACTIVA PC (code 3442106). Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC comprend un stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC (modèle 37603), une électrode SOLETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3424433), une extension ACTIVA PC (code 3491040) et une télécommande ACTIVA SC (code 3445270). Dans certains cas, le système pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA peut comprendre deux ACTIVA SC au lieu d'un ACTIVA PC. L'ensemble des éléments constituant un système complet n'est pris en charge qu'une seule fois par patient en primo-implantation. En cas de remplacement d'un stimulateur KINETRA ou de deux stimulateurs SOLETRA par le système ACTIVA PC, un ou deux adaptateurs ACTIVA PC pour stimulateur neurologique ACTIVA PC permettent d'assurer la connexion entre les extensions KINETRA ou SOLETRA implantées et le stimulateur ACTIVA PC. En cas de remplacement d'un stimulateur SOLETRA ou de deux stimulateurs SOLETRA par le système ACTIVA SC, le modèle 37602 du stimulateur ACTIVA SC permet une connexion avec les extensions SOLETRA (code 3456367) préalablement implantées. La prise en charge est assurée également : 1) Pour les patients atteints de tremblements invalidants sévères, rebelles aux traitements médicamenteux, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel, qui répondent aux critères de sélection suivants : - tremblement invalidant sévère depuis plus d'un an, interférant avec les actes essentiels de la vie courante ; - patient ayant bénéficié de tous les recours thérapeutiques disponibles : propranolol, anticonvulsivants, benzodiazépines ; - score ETRS (Essential Tremor Rating Scale) > 25. Ce système de stimulation cérébrale profonde pour les patients atteints de tremblements invalidants sévères est contre-indiqué dans les situations suivantes : - mauvais état général ; - patients ayant une pathologie associée durable (angor instable, macroangiopathie cérébrale sévère, HTA non contrôlée, cancer en évolution ou autre pathologie entraînant un risque de décès, insuffisance cardiaque, pulmonaire, rénale ou hépatique sévère, immunosuppression, traitement anticoagulant ou antiagrégant plaquettaire, ou bien par AINS ou Dopergine, antécédents de neurochirurgie lésionnelle ; - troubles psychiatriques (démences, troubles de la personnalité, troubles cognitifs..). 2) Pour les patients âgés de 7 ans ou plus atteints de dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante. Les versions non rechargeables des systèmes de stimulation cérébrale profonde sont réservées aux patients âgés de 7 ans ou plus n'ayant pas des capacités cognitives et/ou ne bénéficiant pas d'un encadrement familial compatible avec la réalisation des recharges. Les conditions de prescription et d'implantation sont décrites dans l'entête de la section 11.

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:23/01/2006
Date fin validité:07/09/2010

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:08/09/2010
Date fin validité:15/02/2011

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:16/02/2011
Date fin validité:12/09/2011

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:13/09/2011
Date fin validité:27/12/2011

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:28/12/2011
Date fin validité:20/08/2012

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:21/08/2012
Date fin validité:17/09/2012

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:18/09/2012
Date fin validité:31/03/2013

Tarif:820,27 Euros
Prix unitaire réglementé:820,27 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:01/04/2013
Date fin validité:31/03/2014

Tarif:779,26 Euros
Prix unitaire réglementé:779,26 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Date début validité:01/04/2014
Date fin validité:23/11/2015
Date de radiationJo de radiationArrêté de radiation
23/11/201510/11/201506/11/2015

Tarif:758,75 Euros
Prix unitaire réglementé:758,75 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:1,00


Entente préalable:Non
Indications:Oui
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:PME Implant Mu par Electricite
Type de prestation:Achat

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 3 : DMI, IMPLANTS ET GREFFONS TISSULAIRES D'ORIGINE HUMAINE
DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS
SYSTEME DE STIMULATION CEREBRALE PROFONDE BILATERALE OU UNILATERALE

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,160
MARTINIQUE1,160
GUYANE1,160
REUNION1,160
MAYOTTE1,360