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Fiche

Code LPP:3462155
Désignation:IMPLANT COCH OU TRONC CEREBRAL, NEURELEC, PROCESSEUR

Dispositifs médicaux implantables actifs. Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral. Processeur pour système d'implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Société Neurelec. Ce processeur est compatible avec l¿implant cochléaire DIGISONIC SP et l¿implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI et en renouvellement avec les anciennes générations d¿implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ¿ DIGI SP (E-SP-TX7) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ; ¿ DIGI SPK (E-SP-TX8) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ; ¿ DIGISONIC BTE (E-BTE-TX7) compatible avec les anciennes générations d¿implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. La prise en charge des implants cochléaires et du tronc cérébral est subordonnée aux conditions décrites dans les conditions générales. Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d¿implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes : * Garantie : La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans. * Assistance : Les distributeurs devront : ¿ mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s¿ils ne sont pas intégrés au processeur ; ¿ mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ; ¿ assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ; ¿ expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures. Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés. Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n¿est pris en charge qu¿après une période minimale de 5 ans et lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait de la partie externe de l'implant (après avoir éliminé une panne de la partie implantée).

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:19/03/2009
Date fin validité:25/05/2009

Tarif:6000 Euros
Prix unitaire réglementé:6000 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:26/05/2009
Date fin validité:27/09/2010

Tarif:6000 Euros
Prix unitaire réglementé:6000 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:28/09/2010
Date fin validité:29/07/2019
Date de radiationJo de radiationArrêté de radiation
29/07/201916/07/201912/07/2019

Tarif:6000 Euros
Prix unitaire réglementé:6000 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Entente préalable:Non
Indications:Non
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:PME Implant Mu par Electricite
Type de prestation:Achat

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 3 : DMI, IMPLANTS ET GREFFONS TISSULAIRES D'ORIGINE HUMAINE
DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS
IMPLANTS COCHLEAIRES, IMPLANTS DU TRONC CEREBRAL ET PROTHESES OSTEO-INTEGREES
PROCESSEURS POUR SYSTEME D'IMPLANT COCHLEAIRE ET DU TRONC CEREBRAL

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,16
MARTINIQUE1,16
GUYANE1,16
REUNION1,16
MAYOTTE1,36