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  LPP > Fiche V.180101
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Fiche

Code LPP:3433314
Désignation:SYSTÈME DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR DCI TRIPLE CHAMBRE, BIOTRONIK, HOME MONITORING

Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI). Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le système de télésurveillance HOME MONITORING assure la transmission d'informations du défibrillateur cardiaque implantable à un centre d'analyse de données diagnostiques et techniques qui reflètent l'état du système. Ce centre les fait suivre au praticien de façon programmée et automatique (par fax, sms, ou courrier électronique). Le système HOME MONITORING permet une télésurveillance des défibrillateurs cardiaques implantables de la société BIOTRONIK, selon les recommandations du fabricant. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Les indications prises en charge sont identiques aux indications prises en charge des défibrillateurs cardiaque implantable inscrits sur la liste prévue au L. 165-11 du code de la sécurité sociale (intra-GHS). CONDITIONS PARTICULIERES D'UTILISATION Les systèmes de télésurveillance nécessitent les conditions particulières d'utilisation suivantes : - une programmation des alertes envoyées au centre de rythmologie : panne du boîtier, dysfonction des sondes, indicateur de fin de vie de la pile, arrêt prolongé de la transmission sans accord préalable patient-médecin ; - des consultations générées uniquement par les alertes et si l'état du patient le nécessite, en l'absence d'alerte : - un contact annuel avec le médecin et/ou le cardiologue traitant afin de maintenir un réseau de soins autour du patient, - un contact annuel avec le patient afin de maintenir son lien avec le centre de rythmologie et de vérifier la validité de ses coordonnées de façon à maintenir la possibilité d'intervention - la rédaction d'un protocole entre la société et le médecin assurant la prise en charge du patient, précisant : - l'identification du médecin assurant la prise en charge du patient y compris en cas d'alerte - l'organisation du suivi du patient porteur du dispositif, par le médecin concerné, dans le respect des bonnes pratiques cliniques et des exigences liées au dispositif - les modalités de recueil du consentement du patient - la définition des indicateurs d'alerte, ainsi que leur modalité de recueil - la description des modalités de réponse aux alertes, tant de la part du médecin que de la société, - le rôle du médecin et celui de la société à chaque étape de la procédure définie dans le cadre du protocole. - les modalités pratiques du maintien d'un contact régulier entre le médecin assurant la prise en charge du patient et la société en l'absence d'alerte ainsi que les modalités de vérification régulière de la validité des coordonnées du patient de façon à maintenir la possibilité d'intervention. - si nécessaire, les compétences, formations, spécialisations et liens avec le patient des professionnels de santé intervenant (en routine et en cas d'alerte) - les règles d'habilitation et de sécurisation des droits d'accès au système d'information support du dispositif - les règles de sécurité, de traçabilité et confidentialité des données transmises et conservées. - la rédaction par la société d'une annexe technique précisant la maintenance du dispositif. COMPATIBILITES AVEC LES DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES IMPLANTABLES Seuls peuvent être pris en charge les systèmes de télésurveillance associés à un défibrillateur cardiaque implantable répondant aux spécifications techniques détaillées dans l'arrêté du 18 janvier 2016 relatif à la création de la liste prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale et à l'inscription des défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) au chapitre 1 du titre I de cette liste.

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:04/04/2011
Date fin validité:25/09/2011

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:26/09/2011
Date fin validité:18/11/2012

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:19/11/2012
Date fin validité:07/01/2013

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:08/01/2013
Date fin validité:11/03/2014

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:12/03/2014
Date fin validité:22/11/2015

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:23/11/2015
Date fin validité:30/12/2015

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:31/12/2015
Date fin validité:01/08/2016

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:02/08/2016
Date fin validité:04/12/2016

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:05/12/2016
Date fin validité:29/10/2017

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:30/10/2017
Date fin validité:06/07/2023

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:07/07/2023
Date fin validité:31/03/2024
Date de radiationJo de radiationArrêté de radiation
31/03/202412/03/202407/03/2024

Tarif:972,00 Euros
Prix unitaire réglementé:972,00 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Entente préalable:Non
Indications:Non
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:PME Implant Mu par Electricite
Type de prestation:Achat

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 3 : DMI, IMPLANTS ET GREFFONS TISSULAIRES D'ORIGINE HUMAINE
DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ACTIFS
SYSTEME DE TELESURVEILLANCE POUR DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE (DCI)
SYSTEME DE TELESURVEILLANCE HOME MONITORING

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,160
MARTINIQUE1,160
GUYANE1,160
REUNION1,160
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON1,400
MAYOTTE1,360