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Code LPP | : | 3381600 |
Désignation | : | TÊTE FÉMORALE, COMPLÈTE OU 2 HÉMITÊTES AVEC COL, RTI, TUTOPLAST SPONGIOSA. |
Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec
col, RTI, TUTOPLAST Spongiosa.
Tête fémorale complète avec col traitée par
procédé TUTOPLAST de la société RTI SURGICAL.
INDICATION
Comblement d'une perte de substance osseuse.
Les greffons sont prélevés sur donneurs
vivants.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
XXXYY L 20300
Dès lors qu'un implant comporte ou est
issu
de dérivés humains, il doit répondre aux
conditions de ce chapitre. Les implants
comportant ou issus de dérivés d'origine
mixte, animale et humaine, répondent
également
aux conditions de ce chapitre. Seuls
sont pris
en charge les greffons tissulaires
d'origine
humaine : - qui ont reçu un avis
favorable du
groupe de sécurité micro biologique de
la
Direction Générale de la Santé ou du
groupe de
sécurité virale de l'AFSSAPS ou
bénéficié
d'une autorisation des procédés telle
que
définie dans le décret n°2002-1125 du 2
septembre 2002 (JO du 5 septembre 2002)
dont
la mise en application est en cours et -
qui
sont distribués ou cédés par un
établissement
titulaire d'une autorisation prévue dans
le
décret n°99-741 du 30 août 1999 (JO du
1er
septembre 1999) et, le cas échéant,
d'une
autorisation d'importation prévue dans
le
décret n°2000-156 du 23 février 2000 (JO
du 27
février 2000). Le prix de vente au
public doit
être conforme à la réglementation en
vigueur.
La tarification couvre tous les coûts
dus au
greffon (prélèvements, tests
sérologiques
effectués sur le donneur,
transformation,
stérilisation, conservation, contrôles,
traçabilité, transport et fourniture du
greffon, notamment). La prise en charge
des
greffons ossiculaires de l'oreille n'est
pas
assurée. Lors d'interventions pour
tumeurs,
reprises de prothèse totale de hanche,
la
prise en charge est assurée dans la
limite de
3247,16 euros, que le(s) greffon(s)
soi(en)t
implanté(s) seul(s) ou associé(s) avec
un
substitut osseux d'origine synthétique
ou
animale, sur justificatifs apportés par
la
facture et les étiquettes attestant du
nombre
d'unités implantées. Dans tous les
autres cas,
la prise en charge est assurée dans la
limite
d'une unité par intervention.
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Date début validité | : | 11/08/2015 |
Date fin validité | : | 20/11/2016 |
Tarif | : | 1 077,16 Euros
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Prix unitaire réglementé | : | 1 077,16 Euros |
Montant max remboursement | : | Néant |
Quantité max remboursement | : | Néant |
Date début validité | : | 21/11/2016 |
Date fin validité | : | 01/06/2019 |
Date de radiation | Jo de radiation | Arrêté de radiation |
01/06/2019 | 30/04/2019 | 24/04/2019 |
Tarif | : | 1 077,16 Euros
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Prix unitaire réglementé | : | 1 077,16 Euros |
Montant max remboursement | : | Néant |
Quantité max remboursement | : | Néant |
Entente préalable | : | Non |
Indications | : | Non |
Identifiant | : | Néant |
Age maxi | : | Néant |
Nature de prestation | : | PII Implant Inerte |
Type de prestation | : | Achat |
Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE | 1,160 |
MARTINIQUE | 1,160 |
GUYANE | 1,160 |
REUNION | 1,160 |
MAYOTTE | 1,360 |
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