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| Code LPP | : | 3148648 |
| Désignation | : | STENT INTRACRÂNIEN AUTO-EXPANSIBLE, J&J, ENTERPRISE 2 |
| INDICATION PRISE EN CHARGE
Aide à l'occlusion endovasculaire, par
confinement de micro-spires à
libération contrôlée, d'anévrismes
intracrâniens, rompus ou non rompus, à
collet large (fusiformes, sacciformes
ou disséquants) pour lesquels le
traitement endovasculaire simple
(micro-spires seules) ou assisté par
ballon est impossible.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION
Pour l'activité de soins mentionnée au
13o de l'article R. 6122-25 du code de
la santé publique, "activités
interventionnelles par voie
endovasculaire en neuroradiologie" ou,
à compter du 1er juin 2023, "activité
interventionnelle sous imagerie
médicale en neuroradiologie", les
conditions techniques de fonctionnement
et les conditions d'implantation sont
précisées respectivement aux articles
D. 6124-147 à D. 6124-152 et aux
articles R. 6123-104 à R. 6123-110 du
code de la santé publique. Les
conditions techniques de fonctionnement
et les conditions d'implantation
applicables aux activités
interventionnelles sous imagerie
médicale en neuroradiologie sont
précisées dans les décrets suivants:
- décret no 2022-21 du 10 janvier 2022
relatif aux conditions d'implantation
de l'activité interventionnelle sous
imagerie médicale en neuroradiologie
modifiant le code de la santé publique,
- décret no 2022-22 du 10 janvier 2022
relatif aux conditions techniques de
fonctionnement de l'activité
interventionnelle sous imagerie
médicale en neuroradiologie.
Conformément au décret no 2022-21 du 10
janvier 2022, l'embolisation doit être
entreprise par un spécialiste
justifiant d'une expérience et d'une
formation dans la pratique d'actes
interventionnels en neuroradiologie
dans un centre certifié. L'arrêté du 10
janvier 2022 prévoit que, par site, le
titulaire de l'autorisation de
pratiquer l'activité interventionnelle
sous imagerie médicale en
neuroradiologie doit réaliser 140 actes
par an. Ce dispositif est réservé aux
médecins formés aux techniques et aux
interventions percutanées travaillant
au sein d'établissements médicaux dotés
d'un équipement radioscopique
approprié. Le stent intracrânien
auto-expansible doit être utilisé
exclusivement par des médecins ayant
reçu une formation appropriée à son
emploi. La décision de mise en oeuvre
du traitement est subordonnée à
l'information orale et écrite du
patient par le médecin des risques
associés à la procédure par rapport aux
risques de rupture spontanée de
l'anévrisme. Le médecin veille à la
bonne compréhension de ces informations
par le patient.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les
stents intracrâniens suivants:
Stent intracrânien auto-expansible,
J&J, ENTERPRISE 2. Stent intrâcranien
auto-expansible, CERENOVUS ENTERPRISE 2
de la société JOHNSON & JOHNSON
MEDICAL.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET
D'UTILISATION IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le
dispositif implantable CERENOVUS
ENTERPRISE 2 est IRM compatible sous
conditions. Les conditions de sécurité
émises par le fabricant sont les
suivantes:
- Champ magnétique statique de 1,5
tesla et de 3 tesla, uniquement.
- Champ-gradient spatial maximum de
4000 Gauss/cm (40 T/m). - Système de
résonance magnétique maximale ayant
fait état d'un taux d'absorption
spécifique maximal avec moyenne établie
pour tout l'organisme de 4 W/kg au
premier niveau du mode de
fonctionnement contrôlé du système
d'IRM. REFERENCES PRISES EN CHARGE
ENC401612, ENC402312, ENC403012,
ENC403912, ENC401600, ENC402300,
ENC403000, ENC403900.
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| Date début validité | : | 18/04/2024 |
| Tarif | : | 2 755,00 Euros
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| Prix unitaire réglementé | : | 2 755,00 Euros |
| Montant max remboursement | : | Néant |
| Quantité max remboursement | : | Néant |
| Entente préalable | : | Non |
| Indications | : | Oui |
| Identifiant | : | Néant |
| Age maxi | : | Néant |
| Nature de prestation | : | PII Implant Inerte |
| Type de prestation | : | Achat |
Majorations D.O.M. :
| GUADELOUPE | 1,160 |
| MARTINIQUE | 1,160 |
| GUYANE | 1,160 |
| REUNION | 1,160 |
| SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON | 1,400 |
| MAYOTTE | 1,360 |
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