Ameli.fr
  LPP > Fiche V.180101
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par chapitre      
      Téléchargement      
      Fiche : 1283365      
      Incompatibilités règlementaires      
      MAJ : 22/05/2024      
      Version : 780      
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par laboratoire      
      Nouvelles Inscriptions      
      Modifications de la semaine      
      Téléchargement      
      MAJ : 22/05/2024      
      Version : 1410      
      Présentation      
      Recherche par code      
      Recherche par chapitre      
      Recherche sur autres critères      
      Téléchargement      
      MAJ : 30/04/2024      
      Version : 90      
Fiche

Code LPP:1283365
Désignation:SIEGE COQUILLE DE SERIE, AMOVIBLE, MODELE AVEC CALES & MAINTIEN AUTOACCROCHABLES

Dispositifs médicaux et matériels de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés. Dispositifs médicaux et matériels d'aide à la vie. Siège pouvant être adapté sur un chassis à roulettes. Siège coquille de série, amovible, adaptable au patient d'après une prise de mesures, modèle avec cales et maintien auto-accrochables. La prise en charge est assurée exclusivement pour les patients présentant une impossibilité de se maintenir en position assise sans un soutien. Il est soit moule en matériau thermoformable, soit constitué d'une coque en stratifié de polyester, disponible en au moins quinze tailles différentes, comportant dans les deux cas un capitonnage intérieur en mousse. Il est adaptable dans le temps aux modifications du maintien du patient. Il est recouvert d'une housse et est complété par des sangles de fixation. Ce siège coquille est destiné à être adapté sur un fauteuil roulant, ou sur un pied support à roulettes. A titre transitoire et dérogatoire, les codes 1277270 (siège coquille de série, amovible, modèle simple) et 1283365 (siège coquille de série, amovible, modèle avec cales et maintien auto-accrochables) sont maintenus en vigueur, au titre de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, jusqu'au 1er juillet 2018. A compter du 1er janvier 2018, la prise en charge des dits dispositifs médicaux est subordonnée à leur prescription dans les indications de prise en charge définies au paragraphe 1.2 de la nouvelle sous-section 7 et par ailleurs, en application de l'article R. 165-23 du même code, à un accord préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et à chaque renouvellement.

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:08/09/2003
Date fin validité:31/12/2017
Ancien code:101A05.12

Tarif:307,89 Euros
Prix unitaire réglementé:Néant
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/01/2018
Date fin validité:01/07/2018
Date de radiationJo de radiationArrêté de radiation
01/07/201824/10/201717/10/2017
Ancien code:101A05.12

Tarif:307,89 Euros
Prix unitaire réglementé:Néant
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Entente préalable:Non
Indications:Oui
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:AAD Autres Accessoires traitement à Domicile
Type de prestation:Achat

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 1 : DM POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE, ALIMENTS ET PANSEMENTS
DM DE MAINTIEN A DOMICILE ET D'AIDE A LA VIE POUR MALADES ET HANDICAPES
DM ET MATERIELS D'AIDE A LA VIE
SIEGES POUVANT ETRE ADAPTES SUR UN CHASSIS A ROULETTES
SIEGE COQUILLE DE SERIE

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,300
MARTINIQUE1,150
GUYANE1,200
REUNION1,200
MAYOTTE1,360