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  LPP > Fiche V.180101
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Fiche

Code LPP:1124460
Désignation:FRA-59, PPC, APNÉE SOM, 9.4 + OXYG OLT 2.14 INVACARE XPO2

Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques. FRA-59, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2 Forfait hebdomadaire 59 du respiratoire associant les forfaits 9.4 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1188684) et OLT 2.14 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) INVACARE XPO2 de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1143983). La prise en charge du forfait 59 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1143983. Le tarif du forfait 59 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 euros TTC, reversée au patient par le prestataire.

Dates J.O. et Arrêté

Date début validité:18/10/2012
Date fin validité:31/01/2013

Tarif:90,47 Euros
Prix unitaire réglementé:90,47 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/02/2013
Date fin validité:30/09/2013

Tarif:89,32 Euros
Prix unitaire réglementé:89,32 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/10/2013
Date fin validité:11/11/2013

Tarif:88,40 Euros
Prix unitaire réglementé:88,40 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:12/11/2013
Date fin validité:13/02/2014

Tarif:88,40 Euros
Prix unitaire réglementé:88,40 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:14/02/2014
Date fin validité:05/05/2014

Tarif:90,47 Euros
Prix unitaire réglementé:90,47 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:06/05/2014
Date fin validité:27/11/2014

Tarif:88,40 Euros
Prix unitaire réglementé:88,40 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:28/11/2014
Date fin validité:31/12/2014

Tarif:87,48 Euros
Prix unitaire réglementé:87,48 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/01/2015
Date fin validité:11/03/2015

Tarif:87,48 Euros
Prix unitaire réglementé:87,48 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:12/03/2015
Date fin validité:31/05/2015

Tarif:87,48 Euros
Prix unitaire réglementé:87,48 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/06/2015
Date fin validité:31/01/2017

Tarif:85,51 Euros
Prix unitaire réglementé:85,51 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:01/02/2017
Date fin validité:17/09/2017

Tarif:85,30 Euros
Prix unitaire réglementé:85,30 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Date début validité:18/09/2017
Date fin validité:07/01/2018
Date de radiationJo de radiationArrêté de radiation
07/01/201816/12/201713/12/2017

Tarif:83,59 Euros
Prix unitaire réglementé:83,59 Euros
Montant max remboursement:Néant
Quantité max remboursement:Néant


Entente préalable:Oui
Indications:Oui
Identifiant:Néant
Age maxi:Néant
Nature de prestation:AAR Appareillage Assistance Respiratoire
Type de prestation:Service

 Chapitres :
Arborescence LPP
TITRE 1 : DM POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE, ALIMENTS ET PANSEMENTS
DM, MATERIELS ET PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DE PATHOLOGIES SPECIFIQUES
DM POUR TRAITEMENT DES MALADIES RESPIRATOIRES ET OTO-RHINO-LARYNGOLOGIQUES
DM POUR TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RESPIRATOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
FORFAITS HEBDO CORRESPONDANT A L'ASSOCIATION DE FORFAITS INSUFFISANCE RESPIRAT
FORFAITS HEBDO-ASSOCIATION D'1 FORFAIT OXYGENO AVEC 1 AUTRE FORFAIT HORS PPC

 Majorations D.O.M. :
GUADELOUPE1,300
MARTINIQUE1,150
GUYANE1,200
REUNION1,200
MAYOTTE1,360