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| Code LPP | : | 2575986 |
| Désignation | : | PROTHESE FACIALE, SUR DEVIS |
Spécifications techniques des
prothÃ
¨ses oculaires
I - Généralités
Une prothÃ
¨se oculaire est destinée Ã
favoriser dans les délais les plus
brefs la réintegration sociale des
sujets porteurs d'une malformation ou
d'une mutilation du globe oculaire, ou
ceux dont la perte définitive de la
vision (avec conservation du globe
oculaire) s'accompagne d'une
diminution du volume oculaire ou d'une
modification disgracieuse du segment
antérieur de l'oeil. L'appareillage
par une prothÃ
¨se oculaire est un
appareillage reconstructeur Ã
visée
esthétique et non optique.
La prothÃ
¨se doit Ã
ªtre biocompatible et
assurer une bonne esthétique.
L'esthétique, en fonction de la cavité
orbitaire, s'apprécie par
l'exophtalmométrie, l'apparition
et l'exagération d'un creux
sustarsal, la symétrie de l'ouverture
de la fente palpébrale et la bonne
qualité de sa fermeture Ã
la commande,
la mobilité de la prothÃ
¨se oculaire
selon les différents axes, les reflets
et la profondeur du regard et la
satisfaction du patient. Les
caractéristiques chromatiques iriennes
et sclérales de la prothÃ
¨se doivent
correspondre Ã
celles de l'oeil
adelphe.
La prothÃ
¨se doit Ã
ªtre tolérée sur le
plan conjonctival et palpébral ; la
tolérance s'apprécie sur l'état de
l'épithélium, l'état des tissus et
l'écoulement des larmes.
Ces deux impératifs, esthétique et
tolérance conjonctivo-palpébrale,
recherchés par le prescripteur,
l'oculariste et le patient, sont liés
en outre Ã
la qualité de la
polymérisation, du polissage et Ã
la
mouillabilité des surfaces.
Les bords et faces de la prothÃ
¨se
doivent Ã
ªtre parfaitement polis et
atraumatiques.
La prothÃ
¨se oculaire doit respecter
les coordonnées imposées par
l'anatomie de la cavité. Sa masse et
son volume doivent Ã
ªtre tolérables.
Lorsque la réalisation de la prothÃ
¨se
oculaire nécessite une prise
d'empreinte (cas d'une prothÃ
¨se
oculaire en matiÃ
¨re organique):
- dans le cas d'un appareillage aprÃ
¨s
chirurgie mutilante, le contre-type de
cette prise d'empreinte est la
propriété de l'assuré qui peut le
laisser chez son oculariste ou en
prendre livraison;
- dans le cas d'un appareillage sur
globe oculaire non voyant ou
malvoyant, c'est Ã
dire ayant une
vision résiduelle ou trÃ
¨s limitée, le
maître-modÃ
¨le (moulage réalisé aprÃ
¨s
prise d'empreinte et reproduisant le
globe oculaire) est conservé par
l'oculariste pendant une durée de
douze mois.
Dans tous les cas, le médecin
prescripteur est tenu de s'assurer de
la bonne adaptation de la prothÃ
¨se
oculaire ; il lui appartient de donner
au patient, en accord avec
l'oculariste, les conseils d'hygiÃ
¨ne
et d'entretien de la prothÃ
¨se.
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Spécifications techniques des
prothÃ
¨ses oculaires (suite)
II - Caractéristiques :
STRUCTURE :
Une prothÃ
¨se oculaire est réalisée sur
mesure, d'aprÃ
¨s la prise d'empreinte,
en 2 couches de résine. Une couche de
résine représente la sclérotique de
l'oeil sur laquelle sont reproduites
les caractéristiques chromatiques
iriennes et sclérales. Une seconde
couche, transparente, protÃ
¨ge toute la
surface externe de la prothÃ
¨se pour
éviter aux tissus d'Ã
ªtre en contact
avec les éléments (pigments,
vascularisation) qui reproduisent les
caractéristiques sclérales.
FORME :
La forme de la prothÃ
¨se est adaptée Ã
la situation clinique :
- appareillage aprÃ
¨s chirurgie
mutilante (énucléation, éviscération)
: prothÃ
¨se prenant appui sur la
totalité de la surface Ã
appareiller.
- appareillage sur globe oculaire non
voyant ou malvoyant : prothÃ
¨se Ã
appui
scléral avec un dégagement en regard
de la cornée. L'épaisseur de la
prothÃ
¨se dépendra de l'atrophie plus
ou moins marquée du globe oculaire.
MATERIAUX :
A. - Les prothÃ
¨ses oculaires en
matiÃ
¨res organiques :
Elles sont en polyméthacrylate de
méthyle. Leur fabrication se fera avec
ou sans prise d'empreinte,
conformément aux exigences décrites
dans la nomenclature qui suit.
B. - Les prothÃ
¨ses oculaires en verre
:
Elles sont faites sans prise
d'empreinte.
Ces prothÃ
¨ses sont fabriquées en
matiÃ
¨res premiÃ
¨res qui correspondent Ã
la définition du verre et Ã
ses
qualités.
Le verre doit pouvoir résister Ã
toute
manipulation considérée comme normale
et recommandée au patient par
l'oculariste.
L'oculariste doit prévenir l'intéressé
des risques inhérents Ã
l'utilisation
du matériau.
Ces limites de sécurité doivent Ã
ªtre
précisées par écrit par l'oculariste
fabricant dans la notice d'entretien
obligatoire remise au patient
III - Garantie générale :
La garantie des prothÃ
¨ses oculaires en
matiÃ
¨res organiques est fixée Ã
six
ans ; celle des prothÃ
¨ses en verre Ã
deux ans.
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Nomenclature et tarif des prothÃ
¨ses
oculaires et faciales.
CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE :
Les tarifs de responsabilité incluent
la fourniture des conformateurs
nécessaires Ã
la mise en place de
l'appareillage.
Sauf dispositions particuliÃ
¨res au
sein de la nomenclature relative Ã
un
appareillage donné, la prise en charge
initiale des prothÃ
¨ses oculaires et
faciales, est subordonnée Ã
une
prescription effectuée par un médecin
justifiant de l'une des spécialités
suivantes : ophtalmologie, chirurgie
maxillo-faciale, chirurgie plastique
et reconstructrice. Ces exigences de
spécialités ne s'appliquent pas pour
la prise en charge des renouvellements
oÃ
¹ seule une prescription médicale est
exigée.
Sauf dispositions particuliÃ
¨res au sein de la
nomenclature relative Ã
un appareillage
donné, la prise en charge initiale des
prothÃ
¨ses oculaires et faciales est
subordonnée Ã
une prescription effectuée par
un médecin justifiant de l'une des
spécialités suivantes : ophtalmologie,
chirurgie maxillo-faciale, chirurgie
plastique et reconstructrice, chirurgie ORL
et cervico-faciale.
La prescription médicale détaillée est
libellée sur une ordonnance particuliÃ
¨re,
indépendante de celles comportant la
prescription de produits pharmaceutiques ou
de tout autre appareil.
Ces exigences de spécialités s'appliquent
également Ã
la prise en charge des
renouvellements. Dans tous les cas, la prise
en charge est subordonnée Ã
la procédure
d'entente préalable conforme Ã
l'article R.
165-23 du code de la sécurité sociale.
Seules peuvent Ã
ªtre remboursées les
prothÃ
¨ses oculaires réalisées par un
oculariste exerÃ
§ant sa profession dans
les conditions prévues Ã
l'article L.
4364-1 du code de santé publique, Ã
celles des dispositions de la
quatriÃ
¨me partie, livre III, titre VI,
chapitre IV du mÃ
ªme code applicables Ã
cette profession et aux arrÃ
ªtés pris
pour leur application.
Les conditions générales de prise en
charge des prothÃ
¨ses oculaires sont
celles définies par les articles R.
165-26 Ã
R. 165-29 du code de la
sécurité sociale et par l'article L.
128 du code des pensions militaires
d'invalidité et des victimes de la
guerre.
Les organismes de prise en charge
peuvent, avant de régler Ã
l'oculariste les prestations
réalisées, procéder Ã
des contrÃ
´les
médico-techniques destinés Ã
vérifier
la bonne adaptation de la prothÃ
¨se au
patient, la qualité de la prothÃ
¨se, sa
conformité aux spécifications
techniques, l'exactitude de la
tarification par rapport Ã
la
nomenclature. Dans le cadre de ces
contrÃ
´les, les organismes de prise en
charge sont habilités Ã
demander Ã
l'oculariste toutes modifications qui
s'avéreraient nécessaires, et ce sans
surcoÃ"t.
Tout renouvellement d'une prothÃ
¨se
oculaire doit impérativement faire
l'objet d'une demande motivée par le
médecin prescripteur. La prise en
charge peut Ã
ªtre accordée en cas de
renouvellement anticipé, sur demande
motivée du médecin prescripteur, en
cas de modification importante de la
cavité ou des paupiÃ
¨res.
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