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| Code LPP | : | 1197200 |
| Désignation | : | FRA-381, HYPERINSUFFLA OU IN-EXSUFFLATIONS + OLT 2.27 GCE ZEN-O LITE RS-00608 |
On différencie l'oxygénothérapie selon
qu'elle concerne des patients qui sont ou non
en situation d'hypoxémie.
Dans le premier cas, en présence d'hypoxémie,
on différencie l'oxygénothérapie à long terme
(durée de prescription supérieure ou égale à
trois mois) pour les patients insuffisants
respiratoires chroniques en état clinique
stable (cf. point I ci-dessous) de
l'oxygénothérapie à court terme (durée de
prescription[s] cumulée inférieure à trois
mois) pour les patients présentant une
insuffisance respiratoire transitoire en état
clinique instable (cf. II).
Dans le second cas, en l'absence d'hypoxémie,
l'oxygénothérapie permet la prise en charge
de la dyspnée chez les patients en soins
palliatifs ou en fin de vie (cf. III).
L'oxygénothérapie est également utilisée pour
le traitement de la crise d'algie vasculaire
de la face (AVF) (cf. IV).
I. - Oxygénothérapie à long terme
L'oxygénothérapie à long terme recouvre deux
modes d'administration de l'oxygène (non
cumulables et mutuellement exclusifs) :
L'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
(correspondant à une administration d'oxygène
pendant une durée supérieure ou égale à 15
heures par jour), elle-même différenciée
selon l'existence d'une déambulation et la
durée journalière de cette dernière :
- sans déambulation ou avec déambulation de
moins d'une heure par jour ;
- avec déambulation de plus d'une heure par
jour ;
- l'oxygénothérapie de déambulation
exclusive.
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I-1. Conditions générales d'attribution de
l'oxygénothérapie de long terme.
I-1.1. Conditions d'attribution communes à
l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
et l'oxygénothérapie de déambulation
exclusive
L'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
et l'oxygénothérapie de déambulation
exclusive ont des conditions identiques
d'attribution (qualité des prescripteurs,
durée de prescription, modalités de suivi de
l'observance et critères de choix de la
source mobile (lorsqu'elle est prescrite),
définies ci-dessous :
I-1.1.1. Qualités des prescripteurs
Toute prescription de l'oxygénothérapie à
long terme (prescription initiale et
renouvellement) doit être réalisée par un
pneumologue, un médecin d'un centre de
ressources et de compétences de la
mucoviscidose, un médecin d'un centre de
compétences de l'hypertension artérielle
pulmonaire ou un pédiatre ayant une expertise
en insuffisance respiratoire chronique de
l'enfant.
En établissement d'hébergement pour personne
âgée (EHPAD) le renouvellement peut être fait
par le médecin coordonnateur, après avis d'un
prescripteur.
I-1.1.2. Durée de la prescription
La prescription initiale est valable pour une
durée de trois mois. Le renouvellement est
réalisé trois mois après la prescription
initiale puis chaque année.
I-1.1.3. Accord préalable
La prise en charge est assurée après accord
préalable demandé et renseigné par le médecin
prescripteur lors de la première
prescription, trois mois plus tard dans le
cadre du premier renouvellement et une fois
par an lors des renouvellements suivants. La
réponse de l'organisme de sécurité sociale
doit être adressée dans les délais prévus à
l'article R. 165-23 du code de la sécurité
sociale.
I-1.1.4. Suivi de l'observance
L'observance du traitement par
oxygénothérapie à long terme doit être
évaluée régulièrement et, au minimum, lors de
chaque renouvellement par le médecin
prescripteur. Le médecin traitant participe à
l'évaluation régulière de l'observance en
collaboration avec le médecin prescripteur.
L'évaluation de l'observance repose sur une
discussion du médecin avec le patient, ou
éventuellement son entourage, pour évaluer si
le patient utilise le matériel
d'oxygénothérapie, en particulier la source
mobile d'oxygène pour la déambulation
lorsqu'elle a été prescrite, conformément à
la prescription (mode d'administration, débit
ou réglage, durée d'utilisation).
I-1.1.5. Critères de choix de la source
mobile
a. Le médecin prescripteur évalue les besoins
de déambulation de son patient en termes de
durée de déambulation et de fréquence de
déambulation.
b. En fonction des besoins de déambulation du
patient et de son mode de vie, et en tenant
compte des spécifications techniques des
dispositifs de déambulation, le médecin
prescripteur propose la source d'oxygène la
mieux adaptée au patient, en concertation
avec celui-ci et éventuellement son
entourage. Les aspects suivants doivent être
pris en compte lors de la prescription de la
source mobile :
Critères liés au patient :
- mode d'administration de l'oxygène prescrit
: continu ou pulsé ;
- débit ou réglage d'oxygène prescrit ;
- accessibilité du domicile du patient ;
- durée et fréquence de déambulation du
patient.
- spécifications techniques de la source
d'oxygène
- mode de fonctionnement possible : continu
ou pulsé ;
- capacité de production d'oxygène (en termes
de débit pour le mode continu ou de volume
par minute pour le mode pulsé) ;
- autonomie de la source mobile ;
- encombrement et poids de la source mobile ;
- bruit de la source mobile.
c. Une titration préalable doit être réalisée
par le médecin prescripteur afin de
déterminer le réglage optimal adapté aux
besoins du patient.
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I-1.2. Conditions d'attribution propres à
l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
Rappel : les qualités des prescripteurs,
modalités de l'accord préalable, durée de
prescription, suivi de l'observance et
critères de choix de la source mobile de
l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
sont définis au point I-1.1.
I-1.2.1. Définition
L'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
consiste en une administration quotidienne
d'oxygène pendant une durée supérieure ou
égale à 15 heures. Afin de faciliter la
mobilité et de respecter la durée
d'administration quotidienne, le patient peut
bénéficier d'une source mobile d'oxygène pour
poursuivre son traitement lors de la
déambulation (y compris en fauteuil roulant),
notamment hors du domicile.
I-1.2.2. Indications
L'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
est indiquée chez les patients atteints
d'insuffisance respiratoire chronique :
En cas de broncho-pneumopathie chronique
obstructive, quand les mesures de gaz du sang
artériel en air ambiant ont montré :
- soit une pression partielle en oxygène du
sang artériel (PaO2) inférieure ou égale à 55
mm de mercure (mm Hg) ;
- soit une pression partielle en oxygène du
sang artériel (PaO2) comprise entre 56 et 59
mm Hg, associée à un ou plusieurs éléments
suivants :
- une polyglobulie (hématocrite supérieur à
55 pourcent) ;
- des signes cliniques de coeur pulmonaire
chronique ;
- une hypertension artérielle pulmonaire
(pression artérielle pulmonaire moyenne
supérieure ou égale à 20 mm Hg) ;
- une désaturation artérielle nocturne non
apnéique quel que soit le niveau de la
pression partielle en dioxyde de carbone du
sang artériel (PaCO2).
- ou en dehors de la broncho-pneumopathie
chronique obstructive, quand les mesures de
gaz du sang artériel en air ambiant ont
montré une pression partielle en oxygène du
sang artériel (PaO2) inférieure à 60 mm Hg.
L'oxygène est administré seul ou associé à
une ventilation assistée.
I-1.2.3. Conditions de prescription
La prescription initiale de l'oxygénothérapie
de longue durée quotidienne nécessite deux
mesures des gaz du sang artériel en air
ambiant, à au moins 15 jours d'intervalle, et
une mesure des gaz du sang artériel sous
oxygène.
Le renouvellement de l'oxygénothérapie de
longue durée quotidienne nécessite une mesure
des gaz du sang artériel (en air ambiant ou
sous oxygène).
Les mesures de gaz du sang artériel doivent
être réalisées chez un patient au repos, en
état stable et sous traitement médical
optimal.
Les mesures de gaz du sang artériel sont
exceptionnellement réalisées en pédiatrie. La
saturation artérielle en oxygène par mesure
percutanée (SpO2) peut suffire à poser
l'indication d'une oxygénothérapie de longue
durée quotidienne en pédiatrie.
Tout changement momentané de type de source
d'oxygène doit faire l'objet d'une
prescription.
I-1.2.4. Conditions de prescription d'une
source mobile
Une prescription de source mobile d'oxygène
nécessite une titration préalable par le
médecin prescripteur afin de déterminer le
réglage optimal adapté aux besoins du
patient. En mode pulsé, la titration à
l'effort est réalisée, de préférence, lors
d'un test de marche de 6 minutes ou d'une
épreuve fonctionnelle d'exercice, en air
ambiant et sous oxygène.
Le prestataire ne peut en aucun cas réaliser
l'acte de titration, mais il peut, s'il est
sollicité par le médecin prescripteur, mettre
le matériel nécessaire à la réalisation de
cet acte à sa disposition.
I-1.2.5. Contenu de la prescription médicale
Le prescripteur doit préciser :
- la nature de la source fixe d'oxygène :
concentrateur ou oxygène liquide ;
- le débit d'oxygène au repos en L/min ;
- la durée d'administration quotidienne pour
chaque source prescrite (fixe, mobile) ;
- la nature de la source mobile d'oxygène :
concentrateur mobile, bouteilles d'oxygène
gazeux, compresseur pour le remplissage de
bouteilles d'oxygène gazeux ou oxygène
liquide ;
- le mode d'administration de la source
mobile, continu ou pulsé, son débit ou son
réglage, et sa portabilité (en bandoulière ou
sur chariot) ;
- les consommables : choix de l'interface
d'administration de l'oxygène ;
- les accessoires, si nécessaire : valve
économiseuse d'oxygène, humidificateur,
débitmètre pédiatrique.
Un modèle de prescription de
l'oxygénothérapie à long terme figure en
annexe I de l'arrêté du 23/02/2015.
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I-1.2.6. Sources d'oxygène éligibles à la
prescription pour l'oxygénothérapie de longue
durée quotidienne avec ou sans déambulation
I-1.2.6.1. La prescription de la source fixe
d'oxygène de l'oxygénothérapie de longue
durée quotidienne sans déambulation ou avec
déambulation de moins d'une heure par jour,
est guidée par le débit d'oxygène prescrit au
repos.
Liste A des sources d'oxygène disponibles
pour l'oxygénothérapie de longue durée
quotidienne sans déambulation ou avec
déambulation de moins d'une heure par jour :
- débit prescrit au repos inferieur ou égal à
5 L/min : concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 5 L/min ;
- débit prescrit au repos superieur à 5 L/min
et débit prescrit au repos inferieur ou égal
à 9 L/min : concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 9 L/min ;
- débit prescrit au repos superieur à 9 L/min
: oxygène liquide.
I-1.2.6.2. La prescription de la source fixe
et/ou mobile d'oxygène de l'oxygénothérapie
de longue durée quotidienne avec déambulation
de plus d'une heure par jour est guidée
d'abord par le mode d'administration de
l'oxygène prescrit pour la déambulation
(pulsé ou continu) puis, toujours en ce qui
concerne la déambulation, par le débit
d'oxygène en continu ou le réglage en mode
pulsé. Il faut aussi s'assurer que le débit
d'oxygène prescrit au repos et/ou à l'effort
est couvert par la (les) source(s) fixe(s)
et/ou mobile(s) choisie(s).
Liste B des sources d'oxygène disponibles
pour l'oxygénothérapie de longue durée
quotidienne avec déambulation de plus d'une
heure par jour :
- mode d'administration de l'oxygène prescrit
en mode pulsé ou continu avec débit prescrit
pour la déambulation inferieur ou égal à 3
L/min :
- concentrateur fixe ayant un débit maximal
de 5 L/min + concentrateur mobile ;
- système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur ;
- oxygène liquide.
- mode d'administration de l'oxygène prescrit
continu avec débit prescrit pour la
déambulation superieur à 3 L/min :
- système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur ; le prescripteur
devra s'assurer que l'autonomie de la
bouteille est suffisante pour répondre aux
besoins de déambulation du patient quand
celui-ci nécessite un débit continu superieur
à 3 L/min ;
- oxygène liquide.
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I-1.3. Conditions d'attribution propres à
l'oxygénothérapie de déambulation exclusive
Rappel : les qualités des prescripteurs,
modalités de l'accord préalable, durée de
prescription, suivi de l'observance et
critères de choix de la source mobile de
l'oxygénothérapie de déambulation exclusive
sont définis au point I-1.1.
I-1.3.1. Définition
Administration d'oxygène exclusivement lors
de la déambulation, en dehors d'une
oxygénothérapie de longue durée quotidienne.
I-1.3.2. Indications
L'oxygénothérapie de déambulation exclusive
est indiquée chez les patients insuffisants
respiratoires ne relevant pas de
l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne
et ayant une désaturation à l'effort. La
désaturation à l'effort est définie lors d'un
test de marche de 6 minutes ou lors d'une
épreuve fonctionnelle d'exercice :
- soit par une pression partielle en oxygène
du sang artériel (PaO2) inférieure à 60 mm Hg
;
- soit par une diminution de la saturation
artérielle en oxygène par mesure percutanée
(SpO2). La SpO2 à l'effort doit être diminuée
de 5 % au moins, par rapport à la valeur au
repos, et doit atteindre une valeur en
dessous de 90 %.
Si ces critères ne sont pas respectés,
l'oxygénothérapie de déambulation exclusive
n'a pas d'indication, notamment chez les
patients atteints de BPCO, sauf en cas de
réentrainement musculaire à l'exercice (stage
initial de réhabilitation respiratoire). Une
réévaluation de l'indication en termes
d'observance, d'autonomie et de qualité de
vie, est indispensable dans les 3 mois qui
suivent la mise en place.
I-1.3.3. Conditions de prescription
La prescription initiale et le renouvellement
de la source mobile d'oxygène nécessite la
réalisation, par le médecin prescripteur,
d'un test de marche de 6 minutes ou d'une
épreuve fonctionnelle d'exercice, en air
ambiant et sous oxygène avec :
- mesure de la saturation artérielle en
oxygène par mesure percutanée (SpO2) ou de la
pression partielle en oxygène du sang
artériel (PaO2) ;
- et évaluation de la dyspnée à l'aide d'une
échelle appropriée.
Le bénéfice de l'oxygénothérapie est attesté,
lors du test de marche 6 minutes ou lors de
l'épreuve fonctionnelle d'exercice, par une
amélioration d'un des critères suivants :
dyspnée, gazométrie (PaO2), saturation
(SpO2), distance parcourue.
Le prestataire ne peut en aucun cas réaliser
l'acte de titration, mais il peut, s'il est
sollicité par le médecin prescripteur, mettre
le matériel nécessaire à la réalisation de
cet acte à sa disposition.
Le test de marche de 6 minutes ou l'épreuve
fonctionnelle d'exercice sont
exceptionnellement réalisés en pédiatrie.
L'enregistrement continu de la saturation
artérielle en oxygène par mesure percutanée
(SpO2), sur la période de jeu et d'activité,
peut suffire à poser l'indication d'une
oxygénothérapie de déambulation exclusive en
pédiatrie.
Tout changement momentané de type de source
d'oxygène doit faire l'objet d'une
prescription.
I-1.3.4. Contenu de la prescription médicale
Le prescripteur doit préciser :
- la nature de la source mobile d'oxygène :
concentrateur mobile ou oxygène liquide, ou
système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur ;
- le mode d'administration de la source
mobile, continu ou pulsé, son débit ou son
réglage, et sa portabilité (en bandoulière ou
sur chariot) ;
- les consommables : choix de l'interface
d'administration de l'oxygène ;
- les accessoires, si nécessaire : valve
économiseuse d'oxygène, humidificateur,
débitmètre pédiatrique.
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I-1.3.5. Sources d'oxygène éligibles à la
prescription pour l'oxygénothérapie de
déambulation exclusive
Dans le cadre de l'oxygénothérapie de
déambulation exclusive, la prescription de la
source mobile d'oxygène est guidée en premier
lieu par le mode d'administration de
l'oxygène, le débit d'oxygène en continu ou
le réglage en mode pulsé.
Liste C des sources d'oxygène disponibles
pour l'oxygénothérapie de déambulation
exclusive en fonction du mode
d'oxygénothérapie et du débit prescrits pour
la déambulation :
- mode d'administration de l'oxygène prescrit
en mode pulsé ou continu avec débit prescrit
pour la déambulation inferieur ou egal à 3
L/min :
- concentrateur fixe ayant un débit maximal
de 5 L/min + concentrateur mobile ;
- système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur ;
- oxygène liquide.
- mode d'administration de l'oxygène prescrit
continu avec débit prescrit pour la
déambulation superieur à 3 L/min :
- système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur ; le prescripteur
devra s'assurer que l'autonomie de la
bouteille est suffisante pour répondre aux
besoins de déambulation du patient quand
celui-ci nécessite un débit continu superieur
à 3 L/min ;
- oxygène liquide.
I-2. Description de la prestation de
l'oxygénothérapie à long terme
La prestation de l'oxygénothérapie à long
terme est mise en oeuvre conformément aux "
bonnes pratiques de dispensation à domicile
de l'oxygène à usage médical ". Cette
prestation s'applique à l'oxygénothérapie de
longue durée quotidienne et à
l'oxygénothérapie de déambulation exclusive.
Elle comprend ses prestations communes
recouvrant la prestation d'installation et de
suivi ; la fourniture des consommables et la
fourniture des accessoires. et une prestation
de location de l'oxygène variable, selon la
(les) source(s) d'oxygène prescrite(s).
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I-2.1. Prestation d'installation et de suivi
pour l'oxygénothérapie à long terme
La prestation d'installation et de suivi pour
l'oxygénothérapie à long terme est mise en
oeuvre lors de la prescription initiale de
l'oxygénothérapie ou lors d'une modification
du traitement par oxygénothérapie impliquant
un changement de la (des) source(s)
d'oxygène. Elle comprend les prestations
techniques (I-2.1.1), administratives
(I-2.1.2) et générales (I-2.1.3) décrites
ci-dessous :
I-2.1.1. Prestations techniques
Lors de la livraison :
- la livraison du matériel au médecin en
charge de l'acte de titration ;
- la livraison du matériel et sa mise à
disposition au domicile ;
- la fourniture de la notice d'utilisation du
matériel et d'un livret destiné au patient
comprenant les coordonnées du prestataire, le
numéro d'astreinte technique et la
description du contenu de la prestation ;
- l'information et la formation technique
relative au fonctionnement du matériel, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants, notamment la
nécessité d'entretenir hebdomadairement
l'humidificateur (quand il est présent) ;
- la vérification que le débit affiché est
bien le débit délivré dans les lunettes
(notamment quand il y a un humidificateur) ;
- l'information relative au respect des
consignes de sécurité, en particulier les
risques d'incendie liés à l'usage du tabac, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants ;
- la vérification que le patient, son
entourage familial et ses soignants sont en
mesure d'utiliser le matériel
d'oxygénothérapie, conformément à la
prescription médicale et dans le respect des
consignes de sécurité.
A compter de l'installation :
- un service d'astreinte téléphonique 24
heures/jour et 7 jours/semaine ;
- la réparation ou le remplacement du
matériel dans un délai de 12 heures en cas de
panne ;
- le versement d'une participation à la
consommation électrique au titre de
l'oxygénothérapie, pour les patients
disposant d'un concentrateur fixe ou mobile
ou d'un système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et
un compresseur ou un concentrateur fixe et un
concentrateur/compresseur au titre d'un des
forfaits " de base " du présent paragraphe de
la LPP ou d'un des forfaits associés du
respiratoire. À l'inverse, les forfaits OLT
2.00 d'oxygène liquide (code 1130220), OCT
3.00 d'oxygénothérapie de court terme (code
1128104), ODYSP 3.30 de prise en charge de la
dyspnée chez les patients en soins palliatifs
ou en fin de vie (code 1158737), ou les
forfaits associés du respiratoire incluant
l'un de ces trois derniers forfaits, ne
bénéficient pas du versement d'une
participation à la consommation électrique au
titre de l'oxygénothérapie ;
- la fourniture, si nécessaire, à la demande
du prescripteur, d'une bouteille d'oxygène
gazeux de secours, pour les patients
disposant d'un concentrateur fixe ou
d'oxygène liquide, utilisable en cas de panne
du concentrateur ou de rupture
d'approvisionnement de l'oxygène liquide.
A compter de la première visite de suivi :
- rappel de l'information et de la formation
technique relative au fonctionnement du
matériel, à l'attention du patient, de son
entourage familial et de ses soignants ;
- rappel de l'information relative au respect
des consignes de sécurité, en particulier les
risques d'incendie liés à l'usage du tabac, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants ;
- la vérification que le patient, son
entourage familial et ses soignants utilisent
le matériel d'oxygénothérapie, conformément à
la prescription médicale et dans le respect
des consignes de sécurité ;
- la surveillance et la maintenance technique
comprenant le respect des exigences
d'entretien du constructeur et la
surveillance de l'état du matériel à
domicile.
A la fin de la prestation :
- la reprise du matériel au domicile ;
- le nettoyage et la désinfection du matériel
(à l'exclusion du matériel dont l'usage est
réservé à un patient unique).
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I-2.1.2. Prestations administratives
Ouverture du dossier administratif du
patient.
Gestion du dossier administratif du patient.
Gestion de la continuité des prestations,
avec éventuellement un autre distributeur, en
cas de changement temporaire de résidence du
patient sur le territoire national.
I-2.1.3. Prestations générales
Visites à domicile, selon la fréquence
suivante :
- la première visite de suivi a lieu entre un
et trois mois après la visite d'installation,
puis les visites ont lieu tous les trois à
six mois ou lors d'une modification du
traitement par oxygénothérapie ;
- pour les patients disposant d'oxygène
liquide, la fréquence des visites dépend de
la fréquence des réapprovisionnements en
oxygène liquide ;
- contrôle de l'observance, à chaque visite,
comprenant notamment la vérification que
l'utilisation du matériel d'oxygénothérapie
(source fixe et/ou source mobile) est
conforme à la prescription médicale (mode
d'administration, débit ou réglage, durée
d'utilisation) et aux consignes de sécurité ;
- l'information immédiate du médecin
prescripteur et, à sa demande, du médecin
traitant en cas d'observation d'anomalies de
l'observance.
I-2.2. Fourniture des consommables pour
l'oxygénothérapie à long terme
Tubulure pour administration d'oxygène avec
une fréquence de renouvellement minimale
d'une tubulure tous les 6 mois ;
Interfaces d'administration de l'oxygène :
- lunette à oxygène, adulte ou pédiatrique
avec une fréquence de renouvellement
recommandée de 2 lunettes par mois pour les
adultes et enfants de plus de 6 ans, et de 2
lunettes par semaine pour les enfants de
moins de 6 ans ;
- masque à oxygène à moyenne concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;
- masque à oxygène à haute concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;
- masque pour patient trachéotomisé ;
fréquence de renouvellement recommandée : 4
masques par mois ;
- masque à oxygène VENTURI, adulte ou
pédiatrique : son usage est exceptionnel ;
- sonde nasale à oxygène : son usage est
exceptionnel : réservé à l'oxygénothérapie à
haut débit, en cas d'impossibilité
d'utilisation d'un masque à oxygène à haute
concentration ;
- cathéter transtrachéal à oxygène : son
usage est exceptionnel.
I-2.3. Fourniture des accessoires pour
l'oxygénothérapie à long terme
Valve économiseuse d'oxygène, selon la
prescription.
Humidificateur conforme à la norme NF EN ISO
8185 (juillet 2009) (si le prestataire
demande l'utilisation d'eau distillée par le
patient, celle-ci lui est fournie et non
facturée), selon la prescription.
Débitmètre pédiatrique, selon la
prescription.
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I-2.4. Prestation de location, et
spécifications techniques, de l'oxygène
variable, selon la (les) source(s) d'oxygène
prescrite(s)
Se référer aux listes A (oxygénothérapie de
longue durée quotidienne sans déambulation ou
avec déambulation de moins d'une heure par
jour), B (oxygénothérapie de longue durée
quotidienne avec déambulation de plus d'une
heure par jour) et C (oxygénothérapie de
déambulation exclusive) pour le choix des
sources éligibles, respectivement définies
aux points I-1.2.6.1, I-1.2.6.2 et I-1.3.5
des conditions générales.
Aucune source d'oxygène mobile ne peut
répondre à l'ensemble des situations
cliniques avec une supériorité sur les
autres. Toutes les sources alternatives
doivent être mises à la disposition du
prescripteur.
En cas de nécessité, à la demande du
prescripteur, le prestataire doit fournir une
bouteille d'oxygène gazeux en tant que source
de secours.
I-2.4.1. Concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 5 L/min
Pour les patients qui nécessitent un débit
d'oxygène au repos inférieur ou égal à 5
L/min et qui ne déambulent pas ou qui
déambulent moins d'une heure par jour.
La prestation comprend la location d'un
concentrateur fixe ayant un débit maximal de
5 L/min, répondant aux spécifications
techniques suivantes :
- à compter de la publication du présent
texte, les prestataires ne peuvent acquérir
que des concentrateurs conformes à la norme
NF EN ISO 8359 (NF EN ISO 8359 [2009] + NF EN
ISO 8359/A1 [publiée le 1er juillet 2012]).
En ce qui concerne les patients équipés de
concentrateurs de conception antérieure, ils
devront, dans la mesure du possible, être
équipés par les prestataires de dispositifs
de coupe-feu, à tout le moins pour les
patients à risque. La mise en conformité de
l'ensemble du parc des concentrateurs de
chacun des prestataires devra être assurée au
plus tard le 31 décembre 2017 ;
- oxygène produit à une concentration
minimale de 90 % ;
- débit d'oxygène de 0,5 à 5 L/min par pas de
0,5 L/min ;
- fonctionnement possible 24 h/24.
I-2.4.2. Concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 9 L/min
Pour les patients qui nécessitent un débit
d'oxygène au repos supérieur à 5 L/min et
inférieur ou égal à 9 L/min et qui ne
déambulent pas ou qui déambulent moins d'une
heure par jour.
La prestation comprend la location d'un
concentrateur fixe ayant un débit maximal de
9 L/min parmi ceux inscrits sur la liste des
produits et prestations remboursables (LPPR),
répondant aux spécifications techniques
énoncées suivantes :
- à compter de la publication du présent
texte, les prestataires ne peuvent acquérir
que des concentrateurs conformes à la norme
NF EN ISO 8359 (2009) + NF EN ISO 8359/A1
(publiée le 1er juillet 2012). En ce qui
concerne les patients équipés de
concentrateurs de conception antérieure, ils
devront, dans la mesure du possible, être
équipés par les prestataires de dispositifs
de coupe-feu, à tout le moins pour les
patients à risque. La mise en conformité de
l'ensemble du parc des concentrateurs de
chacun des prestataires devra être assurée au
plus tard le 31 décembre 2017 ;
- oxygène produit à une concentration
minimale de 90 % ;
- débit d'oxygène de 1 à 9 L/min par pas de 1
L/min ;
- fonctionnement possible 24 h/24.
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I-2.4.3. Concentrateur mobile
Pour les patients dont les besoins de
déambulation, en termes de mode
d'administration, de débit ou de réglage, et
d'autonomie, peuvent être couverts par un
concentrateur mobile.
La prestation comprend :
- la location d'un concentrateur mobile,
parmi ceux inscrits sur la LPPR.
I-2.4.4. Concentrateur mobile fonctionnant en
mode continu
Pour les patients dont le débit d'oxygène au
repos et dont les besoins de déambulation, en
termes de mode d'administration, de débit ou
réglage, et d'autonomie, peuvent être
couverts par un concentrateur mobile
fonctionnant en mode continu.
La prestation comprend :
- la location d'un concentrateur mobile
fonctionnant en mode continu, parmi ceux
inscrits sur la LPPR.
I-2.4.5. Concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 5 L/min, associé à un
concentrateur mobile
Pour les patients qui nécessitent un débit
d'oxygène au repos inférieur ou égal à 5
L/min et dont les besoins de déambulation, en
termes de mode d'administration, de débit ou
réglage, et d'autonomie, peuvent être
couverts par un concentrateur mobile.
La prestation comprend :
- la location d'un concentrateur fixe ayant
un débit maximal de 5 L/min, répondant aux
spécifications techniques énoncées au point
I-2.4.1 ;
- la location d'un concentrateur mobile,
parmi ceux inscrits sur la LPPR.
I-2.4.6. Concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 5 L/min, associé à des bouteilles
d'oxygène gazeux
Pour les patients qui nécessitent un débit
d'oxygène au repos inférieur ou égal à 5
L/min et dont les besoins de déambulation, en
termes de mode d'administration, de débit ou
réglage, et d'autonomie, peuvent être
couverts par des petites bouteilles d'oxygène
gazeux, dans la limite de 4 m3 par mois. A
titre transitoire, les bouteilles d'oxygène
gazeux ne disposant pas de
détendeur-débitmètre intégré fabriquées avant
le 30 octobre 2013, peuvent être mises à
disposition des patients jusqu'au 30 juin
2015.
La prestation comprend :
- la location d'un concentrateur fixe ayant
un débit maximal de 5 L/min, répondant aux
spécifications techniques énoncées au point
I-2.4.1 ;
- la livraison de bouteilles d'oxygène gazeux
de petites tailles en aluminium ou en alliage
léger avec détendeur-débitmètre intégré
permettant la déambulation, à une fréquence
adaptée pour éviter les ruptures
d'approvisionnement.
I-2.4.7. Système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant un concentrateur fixe
et un compresseur ou un concentrateur fixe et
un concentrateur/compresseur
Pour les patients qui nécessitent un débit
d'oxygène au repos inférieur ou égal à 6
L/min et dont les besoins de déambulation, en
termes de mode d'administration, de débit et
d'autonomie, peuvent être couverts par des
bouteilles d'oxygène gazeux remplissables.
La prestation comprend la location d'un
système de remplissage de bouteilles
d'oxygène utilisant :
- un concentrateur fixe :
- ayant un débit maximal de 5 L/min répondant
aux spécifications techniques énoncées au
point I-2.4.1, ou
- ayant un débit maximal de 9 L/min répondant
aux spécifications techniques énoncées au
point I-2.4.2 ; et
- un compresseur parmi ceux inscrits sur la
LPPR ;
ou
- un concentrateur fixe ayant un débit
maximal de 5 L/min répondant aux
spécifications techniques énoncées au point
I-2.4.1, ou
- et un concentrateur/compresseur, parmi ceux
inscrits sur la LPPR.
Ces dispositifs répondent aux spécifications
techniques suivantes :
- le système comprend un concentrateur fixe,
un compresseur ou un
concentrateur/compresseur, deux bouteilles
d'oxygène remplissables et un sac de
transport pour les bouteilles. Tous les
éléments du système doivent être compatibles
;
- pendant le remplissage de la bouteille, le
concentrateur doit être en mesure de fournir
au patient un débit d'oxygène au moins égal à
2,5 L/min (si associé à un concentrateur
ayant un débit maximal de 5 L) ou au moins
égal à 6 L/min (si associé à un concentrateur
ayant un débit maximal de 9 L). Les patients
concernés par ce forfait déambulent
régulièrement, éventuellement en fauteuil
roulant, à l'intérieur ou à l'extérieur de
leur domicile et nécessitent un débit
d'oxygène compatible avec l'utilisation
simultanée de la fonction de concentrateur et
la fonction de stockage de l'oxygène. Le
prescripteur doit s'assurer que le matériel
choisi permet effectivement la fourniture
d'un débit d'oxygène suffisant pour le
patient en cas d'utilisation simultanée de
ces deux fonctions ;
- le volume de la bouteille d'oxygène
remplissable est de 2 L au maximum et sa
pression de remplissage est de 140 bars au
minimum.
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I-2.4.8. Oxygène liquide
Pour les patients :
- qui nécessitent un débit d'oxygène au repos
supérieur à 9 L/min et qui ne déambulent pas
ou qui déambulent moins d'une heure par jour
;
- qui déambulent plus d'une heure par jour
dont le débit d'oxygène en déambulation est
inférieur à 3 L/min mais dont les besoins de
déambulation, en termes de mode
d'administration, de débit ou de réglage, ou
d'autonomie, ne peuvent être couverts par les
autres dispositifs disponibles.
- qui nécessitent un débit d'oxygène en
déambulation supérieur à 3 L/min mais dont
les besoins de déambulation, en termes de
mode d'administration, de débit ou de
réglage, ou d'autonomie, ne peuvent être
couverts par les autres dispositifs
disponibles.
L'oxygène liquide est réservé aux patients
dont les besoins ne peuvent être couverts par
les solutions alternatives.
La prestation comprend :
- la location d'au moins un réservoir fixe
d'oxygène liquide ;
- la location d'un réservoir portable
d'oxygène liquide ;
- la mise en place d'une procédure de
livraison en oxygène liquide à une fréquence
adaptée pour éviter les ruptures
d'approvisionnement.
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