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| Code LPP | : | 1176876 |
| Désignation | : | NUTRITION ENTERALE, FORFAIT HEBDOMADAIRE AVEC POMPE |
Conditions générales d'attribution des
prestations associées à la nutrition
entérale à domicile (Titre I Chapitre
1) :
Pour être pris en charge, la
prescription initiale d'un forfait de
nutrition entérale à domicile doit
être effectuée, pour une période de 14
jours, par :
- un médecin hospitalier public ou
privé, pour les adultes ;
- un pédiatre ou un anesthésiste
exerçant en pédiatrie dans un
établissement de soins public ou
privé, pour les enfants de moins de 16
ans.
Celui-ci détermine le niveau d'apport
nutritionnel, informe le patient et
son entourage du déroulement de la
nutrition entérale à domicile et
notamment des complications possibles.
Le premier renouvellement est effectué
pour une durée maximale de 3 mois, par
le service à l'origine de la
prescription initiale, après une
visite effectuée par le prestataire à
la fin de la période initiale de 14
jours.
A la fin de la première période de 3
mois, une réévaluation est effectuée
par le service à l'origine de la
prescription initiale.
Les renouvellements ultérieurs ont
lieu tous les 3 mois au cours de la
première année et peuvent être
effectués par le médecin.
Après la première année, les
renouvellements ont lieu tous les ans
lors de la réévaluation annuelle
effectuée, soit par le service à
l'origine de la prescription initiale,
soit par un autre service du même
établissement de soins, soit par un
autre établissement de soins.
En pédiatrie, le premier
renouvellement est effectué à 3 mois
par le prescripteur initial après une
réévaluation. Les renouvellements
suivants ont lieu au minimum tous les
6 mois et peuvent être effectués par
le médecin en relation avec
l'initiateur du traitement.
Les réévaluations comprennent :
- le poids ainsi que, chez les
enfants, la taille et la maturation
pubertaire ;
- l'état nutritionnel ;
- l'évolution de la pathologie ;
- la tolérance de la nutrition
entérale ;
- l'observance de la nutrition
entérale ;
- l'évaluation des apports
alimentaires oraux, le cas échéant.
La prescription inclut :
- les mélanges nutritifs (aliments
diététiques à des fins médicales
spéciales : ADDFMS) ;
- les dispositifs médicaux
d'administration (sondes, boutons) ;
- les prestations de première
installation ou de renouvellement ;
- le pied à sérum mobile.
La prise en charge est assurée sur la
base de trois forfaits dont deux
hebdomadaires calculés de date à date
non cumulables :
- un forfait de première installation
(code 1153480) couvrant la fourniture
du matériel nécessaire et la
prestation de service durant les 14
premiers jours qui s'ajoute aux
forfaits hebdomadaires (avec ou sans
pompe) ;
- un forfait hebdomadaire de nutrition
entérale à domicile sans pompe (code
1111902) couvrant la fourniture du
matériel nécessaire et la prestation
de service ;
- un forfait hebdomadaire de nutrition
entérale à domicile avec pompe (code
1176876) couvrant la fourniture du
matériel nécessaire et la prestation
de service.
Ces deux forfaits s'ajoutent aux codes
de prise en charge des nutriments
spécifiques à la nutrition entérale à
domicile.
Ils peuvent également s'ajouter aux
références :
- 1130578, 1193780 pour la délivrance
des sondes naso-gastriques ou
naso-entérales, 1154099 et 1152060
pour la délivrance des boutons de
gastrostomie, 1168411 pour la
délivrance des sondes de gastrostomie
ou de jéjunostomie ;
- 1129434 pour les paniers à
perfusion, 1111782, 1146349, 1126128
et 1101312 pour le pied à sérum à
roulettes en cas de forfait 1 et
d'utilisation d'une pompe fixe dans le
forfait 2.
Les prestataires doivent
impérativement :
- respecter les règles de
matériovigilance ;
- établir des procédures internes
écrites conformes au cahier des
charges et les transmettre aux
services prescripteurs ;
- assurer une prestation de soins à
domicile conforme à la prescription et
dans le respect des spécifications
ci-dessous fixées.
Le choix du prestataire est laissé au
patient. Néanmoins le service à
l'origine de la prescription initiale
fournit une liste aux patients des
prestataires dont les caractéristiques
et les procédures internes répondent
au cahier des charges de la LPPR
défini par la nomenclature.
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