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| Code LPP | : | 1161024 |
| Désignation | : | PERFUSION, DIFFUSEUR, FORFAIT DE MISE A DISPOSITION A DOMICILE POUR 4 SEMAINES |
Certains appareils peuvent Ã
ªtre livrés
Ã
domicile. La prise en charge de la
livraison Ã
domicile n'est assurée que
pour les matériels dont la livraison
est prévue dans la nomenclature. Elle
est assurée par application d'un
forfait unique de livraison Ã
domicile
qui porte obligation de transport,
mise en place, instructions
d'utilisation et reprise du matériel
au domicile du patient. Le forfait
couvre également les frais de
constitution de dossier, et la
désinfection du materiel loué pour
assurer une garantie d'hygiÃ
¨ne
maximale (article 4 de l'arrÃ
ªté du 31
aoÃ"t 1989, JO du 24/9/1989).
La livraison de plusieurs articles
chez le mÃ
ªme utilisateur donne lieu Ã
la prise en charge du forfait le plus
élevé.
Pour les appareils non livrés Ã
domicile, le tarif comprend les frais
de désinfection.
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