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Conditions générales

Code LPP:1158737
Désignation:OXYGÉNO, PEC DE LA DYSPNÉE PATIENTS SOINS PALLIATIFS OU FIN DE VIE,ODYSP 3.30

II. - Oxygénothérapie à court terme

II-1. Conditions générales d'attribution de
l'oxygénothérapie à court terme

II-1.1. Définition

Administration d'oxygène, pendant une période
maximale de 3 mois.

Indications : l'oxygénothérapie à court terme
est indiquée dans l'insuffisance respiratoire
transitoire en attendant la résolution de
l'épisode d'insuffisance respiratoire ou le
passage à l'oxygénothérapie à long terme.

II-1.2. Qualité du prescripteur

La prescription de l'oxygénothérapie à court
terme est possible par tout médecin.

Tout changement momentané de type de source
d'oxygène doit faire l'objet d'une
prescription.

II-1.3. Durée de la prescription

Prescription initiale pour une durée d'un
mois, renouvelable deux fois. Au-delà de
trois mois de traitement, un avis spécialisé
doit être sollicité pour discuter un éventuel
passage à l'oxygénothérapie à long terme dont
la prise en charge sera assurée après accord
préalable (dans les conditions prévues à la
rubrique I-1.1.3).

II-1.4. Contenu de la prescription médicale

Le prescripteur doit préciser :

- la nature de la source d'oxygène :
concentrateur fixe ou bouteilles d'oxygène
gazeux ;

- la nécessité éventuelle de fournir des
bouteilles d'oxygène gazeux en tant que
source mobile pour permettre la déambulation
(y compris en fauteuil roulant) ;

- le débit d'oxygène en L/min ;

- la durée d'administration quotidienne ;

- l'interface d'administration de l'oxygène :
lunettes ou masque ;

- les accessoires, si nécessaire.



II-2. Description de la prestation de
l'oxygénothérapie à court terme

La prestation de l'oxygénothérapie à court
terme est mise en ¿uvre conformément aux "
Bonnes pratiques de dispensation à domicile
de l'oxygène à usage médical ". Elle comprend
:

II-2.1. La fourniture du matériel

II-2.1.1. La source d'oxygène

Soit un concentrateur fixe dont le débit est
adapté aux besoins du patient (respectant les
spécifications techniques des
concentrateurs).

Soit des bouteilles d'oxygène gazeux avec
mano-détendeur et débitmètre adapté aux
besoins du patient.

La fourniture, si nécessaire, à la demande du
prescripteur, d'une bouteille d'oxygène
gazeux en tant que source de secours (en cas
de panne du concentrateur).

Et, selon la prescription, de petites
bouteilles d'oxygène gazeux en tant que
source mobile pour permettre la déambulation.


II-2.1.2. Les consommables

Tubulure d'administration de l'oxygène : 1
tubulure pour la durée totale de traitement
par oxygénothérapie à court terme.

Interface d'administration de l'oxygène :

- lunette à oxygène, adulte ou pédiatrique ;
fréquence de renouvellement recommandée : 2
lunettes par mois (adulte et enfant > 6 ans)
et 2 lunettes par semaine (enfant < 6 ans) ;

- masque à oxygène à moyenne concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;

- masque à oxygène à haute concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;

- masque pour patient trachéotomisé ;
fréquence de renouvellement recommandée : 4
masques par mois ;

- masque à oxygène VENTURI, adulte ou
pédiatrique ; son usage est exceptionnel.


II-2.1.3. Les accessoires

Humidificateur conforme à la norme NF EN ISO
8185 (juillet 2009), selon la prescription.

Débitmètre pédiatrique, selon la
prescription.

II-2.2. Prestations techniques

La livraison du matériel et sa mise à
disposition au domicile.

La reprise du matériel au domicile.

La fourniture de la notice d'utilisation du
matériel et d'un livret destiné au patient
comprenant les coordonnées du prestataire, le
numéro d'astreinte technique et la
description du contenu de la prestation.

L'information et la formation technique
relative au fonctionnement du matériel, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants.

L'information relative au respect des
consignes de sécurité, en particulier les
risques d'incendie liés à l'usage du tabac, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants.

La vérification que le patient, son entourage
familial et ses soignants sont en mesure
d'utiliser le matériel d'oxygénothérapie,
conformément à la prescription médicale et
dans le respect des consignes de sécurité.

Le nettoyage et la désinfection du matériel
(à l'exclusion du matériel dont l'usage est
réservé à un patient unique).

La surveillance et la maintenance technique
comprenant le respect des exigences
d'entretien du constructeur et la
surveillance de l'état du matériel à
domicile.

Un service d'astreinte téléphonique 24
heures/jour et 7 jours/semaine ;

La réparation ou le remplacement du matériel
dans un délai de 12 heures en cas de panne,
pour les patients disposant d'un
concentrateur ;

La mise en place d'une procédure de livraison
évitant les ruptures d'approvisionnement,
pour les patients disposant de bouteilles
d'oxygène gazeux.

II-2.3 Des prestations administratives

La gestion du dossier administratif du
patient.

La gestion de la continuité des prestations,
avec éventuellement un autre distributeur, en
cas de changement temporaire de résidence du
patient.



III. - Prise en charge de la dyspnée chez les
patients en soins palliatifs ou en fin de vie
par oxygénothérapie
III-1. Conditions générales d'attribution de
la prise en charge de la dyspnée chez les
patients en soins palliatifs ou en fin de vie
par oxygénothérapie
III-1.1. Indications
Cette prestation d'oxygénothérapie est
indiquée pour la prise en charge de la
dyspnée chez les patients en soins palliatifs
ou en fin de vie, dans le but de permettre le
maintien à domicile de ces personnes.
III-1.2. Qualité du prescripteur
La prescription initiale et le renouvellement
de l'oxygénothérapie pour la prise en charge
de la dyspnée chez les patients en soins
palliatifs ou en fin de vie sont possible par
tout médecin.
Le renouvellement doit être réalisé après
avis d'un spécialiste (exemple : pneumologue,
oncologue, médecin de structure de soins
palliatifs (réseau, équipe mobile, lits
identifiés, unité (USP¿).
Tout changement momentané de type de source
d'oxygène doit faire l'objet d'une
prescription.
III-1.3. Durée de la prescription
Prescription initiale pour une durée de trois
mois, renouvelable une fois. Au-delà, le
renouvellement de la prise en charge est
assuré après demande d'accord préalable. La
réponse de l'organisme de sécurité sociale
doit être adressée dans les délais prévus à
l'article R. 165-23 du code de la sécurité
sociale.
III-1.4. Conditions de prescription
Evaluation préalable de l'amélioration de la
dyspnée sous oxygène par le médecin
prescripteur.
III-1.5. Contenu de la prescription médicale
Le prescripteur doit préciser :
- le débit d'oxygène en L/min ;
- la durée d'administration quotidienne ;
- l'interface d'administration de l'oxygène :
lunettes ou masque ;
- les accessoires, si nécessaire.
III-2. Description de la prestation
La prestation de l'oxygénothérapie est mise
en ¿uvre conformément aux " Bonnes pratiques
de dispensation à domicile de l'oxygène à
usage médical ". Elle comprend :
III-2.1. La fourniture du matériel
La source d'oxygène :
- un concentrateur fixe dont le débit est
adapté aux besoins du patient (respectant les
spécifications techniques des
concentrateurs).
Les consommables :
- tubulure d'administration de l'oxygène : 1
tubulure pour la durée totale de traitement ;
- interface d'administration de l'oxygène :
- lunette à oxygène, adulte ou pédiatrique ;
fréquence de renouvellement recommandée : 2
lunettes par mois (adulte et enfant > 6 ans)
et 2 lunettes par semaine (enfant < 6 ans) ;
- masque à oxygène à moyenne concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;
- masque à oxygène à haute concentration,
adulte ou pédiatrique ; fréquence de
renouvellement recommandée : 2 masques par
mois (adulte et enfant > 6 ans) et 4 masques
par mois (enfant < 6 ans) ;
- masque pour patient trachéotomisé ;
fréquence de renouvellement recommandée : 4
masques par mois.
Les accessoires :
- humidificateur conforme à la norme NF EN
ISO 8185 (juillet 2009), selon la
prescription ;
- débitmètre pédiatrique, selon la
prescription.


III-2.2. Prestations techniques
La livraison du matériel et sa mise à
disposition au domicile.
La reprise du matériel au domicile.
La fourniture de la notice d'utilisation du
matériel et d'un livret destiné au patient
comprenant les coordonnées du prestataire, le
numéro d'astreinte technique et la
description du contenu de la prestation.
L'information et la formation technique
relative au fonctionnement du matériel, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants.
L'information relative au respect des
consignes de sécurité, en particulier les
risques d'incendie liés à l'usage du tabac, à
l'attention du patient, de son entourage
familial et de ses soignants.
La vérification que le patient, son entourage
familial et ses soignants sont en mesure
d'utiliser le matériel d'oxygénothérapie,
conformément à la prescription médicale et
dans le respect des consignes de sécurité.
Le nettoyage et la désinfection du matériel
(à l'exclusion du matériel dont l'usage est
réservé à un patient unique).
La surveillance et la maintenance technique
comprenant le respect des exigences
d'entretien du constructeur et la
surveillance de l'état du matériel à
domicile.
Un service d'astreinte téléphonique 24
heures/jour et 7 jours/semaine.
La réparation ou le remplacement du matériel
dans un délai de 12 heures en cas de panne,
pour les patients disposant d'un
concentrateur.
III-2.3. Prestations administratives
La gestion du dossier administratif du
patient.
La gestion de la continuité des prestations,
avec éventuellement un autre distributeur, en
cas de changement temporaire de résidence du
patient.